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Marques déposées par monsieur Sautet Dominique
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IN TERROIRS VERITAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN TERROIRS VERITAS
M. Sautet Dominique

Numéro de dépôt :
4046387
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2023
IN TERROIRS VERITAS de Sautet Dominique

Présentation de la marque IN TERROIRS VERITAS

Déposée le 4 novembre 2013 par monsieur Sautet Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IN TERROIRS VERITAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Sautet Dominique domicilié(e) 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sautet Dominique domicilié(e) 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

La marque IN TERROIRS VERITAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN TERROIRS VERITAS est expirée depuis le 4 novembre 2023.

Sautet Dominique a également déposé les autres marques suivantes : 1427


M. Sautet Dominique - 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


M. Sautet Dominique - 53 Avenue de l'Egalité - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.